La présente politique de confidentialité décrit les pratiques en matière de confidentialité applicables aux renseignements recueillis par le biais de vos interactions avec nous, notamment par les sites Web et les applications mobiles (collectivement désignés dans les présentes par « plateforme » ou « plateformes ») qui appartiennent à MITSUBISHI TANABE PHARMA CANADA, Inc. (désignée ci-après par « MITSUBISHI TANABE PHARMA CANADA », « nous » ou « notre »), une filiale de Mitsubishi Tanabe Pharma America, Inc. (« MTPA »), ou qui sont exploitées ou contrôlées par MITSUBISHI TANABE PHARMA CANADA, Inc.
Veuillez lire attentivement la présente politique de confidentialité, car lorsque vous envoyez de l’information sur les plateformes, ou par leur intermédiaire, vous consentez à ce que vos renseignements soient recueillis, traités et conservés conformément aux dispositions de la présente politique. Nous recueillerons toujours vos renseignements personnels par des moyens légaux et raisonnables (quand vous ouvrez un compte sur notre site Web, par exemple). Nous pouvons recueillir directement des renseignements personnels auprès de vous et/ou de tiers, et ce, lorsque nous avons obtenu votre consentement pour ce faire ou de toute autre façon exigée ou autorisée par la loi.
I. Renseignements personnels que nous recueillons
L’expression « renseignements personnels » fait référence aux renseignements concernant une personne identifiable conformément aux lois canadiennes en matière de protection de la vie privée. Les renseignements personnels ne comprennent pas les coordonnées professionnelles qui sont uniquement utilisées pour communiquer avec vous dans le cadre de votre emploi, de votre entreprise ou de votre profession, tels que votre nom, le nom ou le titre de votre poste, votre adresse professionnelle, votre numéro de téléphone professionnel, votre numéro de télécopieur professionnel ou votre adresse électronique professionnelle.
Les différents types de renseignements personnels que nous pouvons recueillir dépendent de notre relation avec vous. En règle générale, nous recueillons les types de renseignements personnels en suivant les moyens indiqués ci-dessous (qui ne s’appliquent peut-être pas tous à vous).
Renseignements personnels que vous nous fournissez. Lorsque vous utilisez la plateforme, par exemple pour vous inscrire dans le but de créer un compte, nous ou nos prestataires de service pouvons recueillir les coordonnées que vous nous fournissiez, comme votre nom, votre adresse courriel, votre numéro de téléphone fixe ou portable, votre llieu de résidence ou votre adresse postale. Si vous choisissez d’utiliser une identité digitale pour vérifier votre compte, nous pouvons également recueillir une copie numérique de vos empreintes digitales. Vous pouvez également décider de nous fournir des renseignements personnels sur votre santé ou votre dossier médical lorsque vous vous inscrivez à nos programmes de soutien aux patients.
Renseignements recueillis automatiquement. Nous pouvons avoir recours à diverses technologies permettant de recueillir automatiquement ou passivement des renseignements sur votre façon de vous connecter à la plateforme ou de l’utiliser chaque fois que vous la consultez ou interagissez avec elle (« renseignements sur l’utilisation »). Les renseignements sur l’utilisation peuvent comprendre votre type de navigateur, votre système d’exploitation, la page consultée, l’heure, et les pages consultées précédemment. Cependant, ces renseignements ne permettent pas d’établir votre identité d’utilisateur individuel. Nous ne traitons pas les renseignements sur l’utilisation comme des renseignements personnels, à moins qu’ils ne soient associés à d’autres informations qui, une fois le lien établi, peuvent être utilisées pour établir votre identité.
Identifiants de dispositif. MITSUBISHI TANABE PHARMA CANADA peut aussi recueillir automatiquement votre adresse IP ou tout autre identifiant unique (« identifiant de dispositif ») relatif à l’ordinateur, le dispositif mobile, la technologie ou tout autre appareil (collectivement désignés par « dispositif ») que vous utilisez pour accéder à la plateforme. Un identifiant de dispositif se présente sous la forme d’un numéro qui est automatiquement attribué à votre dispositif lorsque vous consultez un site Web ou ses serveurs, et qui permet à nos ordinateurs d’identifier votre dispositif. Nous pouvons avoir recours à un identifiant de dispositif pour, entre autres, administrer la plateforme, diagnostiquer des problèmes touchant nos serveurs, analyser des tendances, suivre l’activité des utilisateurs sur une page Web et aider à trouver et à recueillir des informations démographiques générales destinées à un usage global.
Témoins et option « ne pas me suivre ». Nous pouvons recueillir des renseignements sur vous ou votre utilisation des plateformes par le biais de témoins, de pixels de suivi, d’identifiants mobiles ou d’autres technologies. Ces renseignements nous permettent de mieux comprendre, personnaliser et améliorer les plateformes, les services et les offres, ainsi qu’à gérer nos publicités. Les renseignements que nous recueillons par le biais de témoins, de pixels de suivi ou d’identifiants mobiles peuvent nous aider à comprendre comment les visiteurs utilisent les plateformes et interagissent avec elles. Si vous nous avez communiqué vos renseignements personnels, par exemple au moment de vous inscrire pour ouvrir un compte ou au moment de nous demander des informations, nous pouvons associer ces renseignements personnels aux informations que nous avons recueillies grâce aux témoins, aux pixels de suivi, aux identifiants mobiles ou à d’autres technologies. Nous vous aviserons ou demanderons votre consentement exprès avant d’utiliser certains témoins publicitaires et analytiques.
Témoins. Un « témoin » est un fichier que les sites Web envoient à l’ordinateur d’un visiteur ou à tout autre dispositif connecté à Internet afin d’identifier de manière unique le navigateur du visiteur ou de stocker des renseignements ou des paramètres dans le navigateur. Votre navigateur peut vous indiquer comment être averti de la réception de certains types de témoins ou comment les limiter ou les bloquer. Veuillez toutefois noter que si vous bloquez les témoins, vous ne pourrez peut-être pas utiliser toutes les fonctionnalités de la plateforme. Lorsque vous utilisez les plateformes, ni nous ni aucun tiers ne recueillons de renseignements personnels sur vos activités en ligne, sur la durée ou sur les sites Web de tierces parties. La rubrique d’aide de votre navigateur peut vous indiquer comment bloquer la réception de témoins. Pour en savoir plus sur les témoins, consultez le site www.aboutcookies.org.
Pixels de suivi. Un « pixel de suivi », aussi connu sous les noms de balise Internet, balise pixel, pixel-espion ou GIF invisible, lie des pages Web à des serveurs Web et leurs témoins. Il peut servir à transmettre des renseignements recueillis par des témoins sur un serveur Web.
Google Analytics. Nous utilisons des outils comme Google Analytics pour mesurer le trafic vers la plateforme et analyser la manière dont les utilisateurs interagissent avec celle-ci. Vous pouvez désactiver Google Analytics en téléchargeant et en utilisant le module de désactivation de Google Analytics. À divers moments, nous pouvons aussi utiliser d’autres outils pour mesurer l’efficacité de nos campagnes de marketing.
Identifiants mobiles. Nous pouvons recourir à des trousses de développement logiciel (« SDK ») ou à des identifiants publicitaires mobiles (par exemple « IDFA » sur les appareils mobiles d’Apple ou « Advertising ID » sur les appareils mobiles Android) qui suivent le même principe de fonctionnement que les témoins sur les appareils mobiles. Vous avez la possibilité de réinitialiser votre identifiant IDFA ou Advertising ID dans les paramètres de votre appareil mobile.
Option « ne pas me suivre ». La plateforme n’est actuellement pas conçue pour répondre aux signaux de l’option « ne pas me suivre » envoyés par votre navigateur. Pour de plus amples renseignements sur cette option, veuillez consulter le site www.allaboutdnt.org.
II. Utilisation de vos renseignements personnels
Nous pouvons utiliser vos renseignements personnels à diverses fins, entre autres :
- répondre à vos questions et demandes;
- vous permettre d’accéder à certaines fonctionnalités de la plateforme;
- déterminer l’admissibilité aux programmes de soutien aux patients en lien avec des produits pharmaceutiques et assurer l’administration continue de ces mêmes programmes;
- vérifier votre identité;
- améliorer la plateforme;
- communiquer avec vous;
- communiquer avec votre médecin, pharmacien, professionnel de la santé ou proche aidant (collectivement désignés par « professionnels de la santé ») pour votre compte (sous réserve d’avoir obtenu votre consentement exprès pour ce faire);
- communiquer avec vous au sujet de votre utilisation de la plateforme;
- vous envoyer des promotions intéressantes ainsi que des informations personnalisées, des mises à jour ou des bulletins d’information que vous avez demandé à recevoir ou susceptibles de vous intéresser;
- apporter, à notre discrétion, des changements à la plateforme ou à l’une de nos politiques;
- enquêter sur des réclamations fondées en droit;
- signaler les effets indésirables comme l’exigent les lois applicables;
- toute raison pour laquelle nous pourrions occasionnellement demander votre consentement; et
- toute autre utilisation pouvant être autorisée ou requise par les lois applicables.
Nous utiliserons seulement les renseignements que vous nous communiquez en conformité avec la présente politique de confidentialité ou après avoir obtenu votre consentement.
III. Votre consentement
Nous demandons généralement votre consentement avant de recueillir vos renseignements personnels, et dans tous les cas, avant de les utiliser ou de les divulguer à quelque fin que ce soit. Vous pouvez nous donner votre consentement oralement, par voie électronique ou par écrit. La forme du consentement demandée, que celui-ci soit exprès ou implicite, dépendra en grande partie du caractère sensible des renseignements personnels et des attentes raisonnables que vous pouvez avoir en ces circonstances.
Vous pouvez décider de nous transmettre l’adresse courriel ou le numéro de téléphone d’une autre personne afin qu’elle puisse obtenir des informations sur la plateforme ou nos produits, ou pour nous permettre de faciliter votre communication avec d’autres personnes sur les différentes plateformes. Si vous utilisez notre application, vous pouvez aussi nous donner accès à votre carnet d’adresses pour faciliter ces mises en contact avec d’autres personnes. Vos contacts auront la possibilité de ne pas recevoir d’autres communications de MITSUBISHI TANABE PHARMA CANADA.
Si vous êtes un professionnel de la santé, il vous incombe de recueillir toute autorisation, tout consentement ou toute autre permission exigés sur le plan légal auprès de vos patients avant de nous communiquer leurs renseignements personnels par le biais de la plateforme. En soumettant des renseignements personnels sur l’un de vos patients, vous déclarez et nous garantissez avoir obtenu toutes les autorisations requises pour nous transmettre ces renseignements personnels.
IV. Communication de vos renseignements personnels à des tiers
Prestataires de services. Nous pouvons communiquer vos renseignements personnels à des tiers qui accomplissent certaines fonctions pour notre compte (« prestataires de service »). Par exemple, nous pouvons faire appel à des prestataires de service pour nous aider à héberger ou à exploiter la plateforme, analyser des données, offrir un service à la clientèle, assurer la commercialisation ou l’administration de sondages ou de questionnaires. Si nous communiquons vos renseignements personnels à un prestataire de services, il est tenu d’en assurer la confidentialité et la sécurité. Nous exigeons également que nos prestataires de services respectent les lois applicables en matière de protection de la vie privée et n’utilisent vos renseignements personnels qu’aux fins limitées pour lesquelles ils ont été fournis.
Filiales et sociétés affiliées. Nous pouvons communiquer vos renseignements personnels à MTPA, notre société mère, ou à ses filiales et sociétés affiliées pour des raisons d’ordre interne et à des fins commerciales et opérationnelles. Dans certains cas, ces filiales et sociétés affiliées peuvent agir en tant que prestataires de services et exercer des fonctions en notre nom.
Transactions commerciales. Nous pouvons divulguer vos renseignements personnels à des tiers dans le cadre d’une transaction commerciale, notamment une fusion, une vente, une acquisition, une cession, une restructuration, une réorganisation, une dissolution, une faillite ou tout autre changement de propriété ou de contrôle par MITSUBISHI TANABE PHARMA CANADA ou toute société qui lui est affiliée (en tout ou en partie, dans chaque cas).
Divulgation légale. Nous pouvons divulguer vos renseignements personnels à des tiers pour nous conformer à une obligation légale, lorsque nous croyons de bonne foi que la loi l’exige, à la demande d’autorités gouvernementales menant une enquête, pour vérifier ou appliquer nos conditions générales d’utilisation ou d’autres politiques applicables, pour répondre à une urgence ou autrement pour protéger les droits, la propriété, la sûreté ou la sécurité de MITSUBISHI TANABE PHARMA CANADA, de tiers, de visiteurs de la plateforme ou du public.
V. Vos choix et vos droits en matière de confidentialité
Vous pouvez retirer votre consentement à la cueillette, à l’utilisation ou à la divulgation de vos renseignements personnels, par exemple en nous demandant de ne pas communiquer vos renseignements personnels à des tiers, de ne pas nous servir de vos renseignements personnels pour vous transmettre des informations ou des offres, ou de ne pas vous envoyer des bulletins d’information, des mises à jour, des courriels ou d’autres communications. Pour ce faire, vous pouvez :
- nous envoyer un courriel à l’adresse contact@mt-pharma-cacom; ou
- suivre les instructions de suppression ou de désabonnement de nos listes pour la communication que vous recevez.
Nous respecterons votre demande de retrait de consentement, sous réserve de restrictions légales ou contractuelles. Le retrait de votre consentement peut signifier que nous ne serons plus en mesure de vous fournir certains produits ou services. Veuillez noter que si vous vous désabonnez de notre marketing par courriel, il pourra encore être nécessaire de vous envoyer des communications sur votre participation à nos programmes ou sur d’autres sujets.
Vous pouvez demander à vérifier tout renseignement personnel vous concernant que nous avons recueilli, utilisé ou divulgué. Nous vous fournirons ces renseignements dans la mesure à laquelle les lois applicables l’exigent. Sur demande, et dans la mesure où la loi l’exige, nous vous fournirons également des précisions sur les catégories de personnes qui ont accès à vos renseignements personnels au sein de MITSUBISHI TANABE PHARMA CANADA, ainsi que sur la durée pendant laquelle vos renseignements personnels seront conservés.
Vous pouvez également contester l’exactitude ou le caractère complet de vos renseignements personnels dans nos dossiers. Si vous démontrez que les renseignements personnels contenus dans nos dossiers sont inexacts, incomplets ou équivoques, ou que la loi n’autorise pas leur collecte, leur utilisation ou leur divulgation, nous modifierons ou supprimerons ces renseignements comme il se doit. Le cas échéant, nous transmettrons les modifications requises aux tiers auxquels nous avons communiqué vos renseignements personnels.
Avant de traiter votre demande de vérification, de rectification ou de suppression de vos renseignements personnels, nous pouvons exiger la production de certaines informations qui permettront de confirmer votre identité à notre satisfaction et de répondre à votre demande. Nous ne vous imposerons aucun frais pour votre demande sans vous fournir au préalable une estimation du coût approximatif, le cas échéant.
Si vous êtes en désaccord avec la façon dont nous traitons votre demande, vous avez le droit de déposer une plainte auprès du Commissaire à la protection de la vie privée du Canada ou du Commissaire à la protection de la vie privée de la province concernée.
VI. Liens vers d’autres sites Web
La plateforme peut contenir des liens vers d’autres sites administrés par des tiers. Ces liens vous sont fournis uniquement pour des raisons de commodité. MITSUBISHI TANABE PHARMA CANADA, MTPA, ses filiales et sociétés affiliées n’exercent aucun contrôle sur le contenu, les produits ou les services proposés ou figurant sur les sites Web des tiers ou sur leurs politiques de confidentialité, et déclinent toute responsabilité relative à ceux-ci. La mise à disposition de liens vers les sites Web de tiers ne saurait constituer une présomption de parrainage, de soutien ou d’approbation de ces sites ou de leur contenu, ou de responsabilité relative à ceux-ci.
VII. Transfert international de vos renseignements personnels
Nos prestataires de services et nous pouvons transmettre les renseignements personnels que nous recueillons à un territoire d’une autre juridiction que celle de votre lieu de résidence, en particulier, au Canada, aux États-Unis et/ou au Japon, où nous pourrons les traiter. Lorsque vos renseignements personnels sont transmis dans une autre juridiction, ils sont soumis aux lois de cette juridiction concernée, dans lequel les lois sur la protection des données peuvent être différentes de celles de la région où vous résidez. Ces lois peuvent exiger la divulgation de vos renseignements personnels aux autorités gouvernementales de cette autre juridiction. Pour plus d’information sur nos politiques et pratiques en matière de traitement international des renseignements personnels, veuillez utiliser les coordonnées ci-dessous pour communiquer avec nous.
VIII. Mesures de sécurité et rétention de vos renseignements personnels
Nous avons recours à certaines mesures de sécurité raisonnables pour protéger vos renseignements personnels. Cependant, la sécurité d’une transmission électronique de données ou d’un stockage d’informations ne peut être totalement garantie. Veuillez noter que nous ne pouvons assurer ou garantir la sécurité des renseignements que vous nous communiquez. Vous utilisez la plateforme et vous nous transmettez vos renseignements personnels à vos risques et périls. Le fichier contenant vos renseignements personnels sera mis à la disposition des employés, sous-traitants ou agents autorisés de MITSUBISHI TANABE PHARMA CANADA qui doivent les consulter dans le cadre des fins pour lesquelles ces renseignements ont été recueillis. Ces renseignements personnels seront principalement conservés dans une base de données électronique.
Nous conserverons vos renseignements personnels aussi longtemps que nécessaire pour atteindre les objectifs pour lesquels nous les avons recueillis, et aussi longtemps que la loi le permet ou l’exige. Conformément à notre gestion courante de la tenue de dossiers, nous supprimons certains fichiers contenant des renseignements personnels que vous avez envoyés par le biais de la plateforme.
IX. Changements apportés à la politique de confidentialité
Nous pouvons de temps à autre mettre à jour la présente politique de confidentialité et en publier les révisions. Si des changements à notre politique de confidentialité sont susceptibles de se répercuter de manière importante sur notre façon de traiter vos renseignements personnels, nous vous aviserons ou demanderons votre consentement, selon le cas, avant d’utiliser les renseignements actuellement en notre possession. Nous vous invitons à consulter régulièrement cette page pour vous tenir informé de nos pratiques en matière de confidentialité.
X. Contactez-nous
Pour toute question ou préoccupation concernant la présente politique de confidentialité, veuillez communiquer avec nous par courriel à l’adresse contact@mt-pharma-ca.com ou par courrier à l’adresse suivante :
Mitsubishi Tanabe Pharma Canada, Inc.
100, King Street West, Bureau 5600
Toronto (Ontario) M5X 1C9
Date d’entrée en vigueur : [à indiquer]